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Marques déposées par MUNOZ NATHALIE
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CHEVAL ARABE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVAL ARABE
MUNOZ NATHALIE

Numéro de dépôt :
96631327
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque CHEVAL ARABE

Déposée le 20 juin 1996 par MUNOZ NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVAL ARABE »

Le déposant est MUNOZ NATHALIE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE ANNETTE, ROUTE DE FAYENCE,83440 CALLIAN (dossier no 2317357) - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUNOZ NATHALIE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE ANNETTE, ROUTE DE FAYENCE,83440 CALLIAN (dossier no 2317357) - 83440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVAL ARABE est expirée depuis le 20 juin 2016.

MUNOZ NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL ENDURANCE


MUNOZ NATHALIE - DOMAINE DE SAINTE ANNETTE, ROUTE DE FAYENCE,83440 CALLIAN (dossier no 2317357) - 83440 - France


MUNOZ NATHALIE - DOMAINE DE SAINTE ANNETTE, ROUTE DE FAYENCE,83440 CALLIAN (dossier no 2317357) - 83440 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317357 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.